Mentions légales - Intranet MÉTIGA

1. Éditeur du site

Le présent intranet www.intranet-metiga.fr est édité par :
MÉTIGA
- Forme juridique : SAS METIGA
- Capital social : 25 727€
- Siège social : 78 rue de Turbigo, 75003 Paris
- SIRET : 894 363 860 00038
- N° TVA : FR06894363860
- E-mail de contact : contact@metiga.fr

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :
OVH SAS
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 09 72 10 10 07
- Site web : www.ovhcloud.com

3. Nature et finalité de l'intranet

L'intranet www.intranet-metiga.fr est un espace strictement privée, réservé aux collaborateurs et collaboratrices de MÉTIGA, AGITEM et GEMATI.

Il a pour finalité de centraliser :
- Les documents officiels et chartes RSE
- Les actualités internes
- La FAQ des outils et procédures
- L'annuaire des contacts
- Les liens vers les outils professionnels (BoondManager, ALAN, Mycoffreo...)

L'accès est conditionné à un compte personnel délivré par le service Communication & RH. Toute tentative d'accès non autorisé est passible de poursuites au titre des articles 323-1 et suivants du Code pénal.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur cet intranet (textes, images, logos, vidéos documents) est la propriété exclusive de MÉTIGA ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, des contenus sans autorisation expresse écrite est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, le traitement des données personnelles des collaborateurs sur cet intranet fait l'objet d'une politique de confidentialité dédiée.
Pour exercer vos droits d'accès, de rectification, d'opposition ou de suppression de vos données, contactez :
- Email : contact@metiga.fr

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

6. Cookies

L'intranet utilise des cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement (authentification, session de connexion). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est utilisé.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de cet intranet relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

8. Contact

Pour toute question relative à l'intranet, contactez :
- Communication : contact@metiga.fr
- Ressources humaines : cedric.supeng@metiga.fr
- Support technique : contact@metiga.fr